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les indemnités des conseillers territoriaux de Le CTM

Indelmites des elus

Séance Plénière de l’Assemblée de la CTM le 19 janvier 2016

ORDRE DU JOUR

1/ Approbation du Procès verbal de la réunion du 18 décembre 2015

2/ Approbation du règlement intérieur de l’assemblée de Martinique

3/ Délégation générale de l’assemblée de Martinique au Président du conseil exécutif (Art L3211-2 et L4221-5 du CGCT)

4/ Fixation des indemnités des titulaires de mandats a l’assemblée de Martinique et au conseil exécutif de Martinique

5/ Détermination et formation des commissions sectorielles

6/ Désignation de membres et délégués de l’assemblée pour siéger au sein d’organismes extérieurs

7/ Implantation du siège de la collectivité territoriale de Martinique

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